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Site de RODEYNS Albert Conseiller Communal MR de la Commune de SOUMAGNE

en direct du conseil communal

Soumagne - Ordre du jour du Conseil communal du 25/10/2010

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison Communale à 20 heures. ORDRE DU JOUR Séance publique 1. Ratification des arrêtés de police du bourgmestre - Vote 2. Code de police communale - Nouveau code et abrogation du code existant - Vote 3. Zones...

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Soumagne - Conseil communal du 20-09-2010 - Chiens dangereux - Réponse du Bourgmestre

Ci dessous le point supplémentaire à l'ordre du jour que je dépose : Protection de la population vis-à-vis des chiens réputés dangereux. Lors de la séance du conseil communal du 21 mai 2007, j’avais déjà porté ce sujet à l’ordre du jour, suggérant de...

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Soumagne - Maison communale - Regroupement des services

La vente prévue du tiers de bâtiment de l’ancienne coopérative n’ayant pu être finalisée à ce jour, ne pouvons nous pas profiter de cette occasion pour réétudier complètement l’affectation de ce bâtiment sachant que la commune est maintenant également...

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Résidence – services à Soumagne : Projet abandonné !

Annoncé en grandes pompes en 2007, un beau projet de résidence-services devait ouvrir en 2009 sur le site de l’ancienne coopérative. Au conseil communal du 25 février 2008 la majorité a décidé de vendre un tiers du bâtiment dit Société coopérative pour...

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Soumagne : Où enlever les sacs poubelles gratuits ?

En 2010, la distribution des sacs gratuits à lieu à l'administration communale où vous pouvez vous présenter 7 jours après avoir effectué le payement de la taxe. Pour rappel, la taxe sur l'enlèvement des immondices est de : Le taux de la taxe est fixé...

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Chèques Sports à Soumagne

Au conseil communal de mars 2010, il a été décidé que la commune de Soumagne émettra des « Chèques Sports » pour un montant total de 2.500 € en 2010. Attention ! Une fois ce montant atteint, les dossiers de demande ne seront plus traités. Les " Chèques...

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Soumagne : Une ordonnance de police qui ne règle rien...

Au conseil communal de Soumagne de ce 22 mars 2010, le PS nous a présenté une ordonnance de police interdisant certains rassemblements. En préambule, le bourgmestre nous informe que le but de cette ordonnance est de permettre à la police d’intervenir...

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Soumagne : Ordonnance de police interdisant certains rassemblements

Conseil communal de Soumagne du 22 mars 2010 Ordonnance de police interdisant certains rassemblements - Vote Vu l'article 119 de la loi communale, qui prévoit que le conseil fait les ordonnances de police communale; Vu l'article 135 §2 de la loi communale,...

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Conseil communal de Soumagne - Ordre du jour du 22 mars 2010

La séance du Conseil communal se tiendra à la maison communale le 22 mars 2010 à 20h00 Séance publique 1. Arrêtés de police - Ratification Vote 2. Ordonnance de police interdisant certains rassemblements - Vote 3. Octroi de "chèques sport" communaux -...

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SOUMAGNE - REGLEMENT DU DROIT D'INTERPELLATION DU PUBLIC AVANT LES SEANCES DU CONSEIL COMMUNAL

Ci-après le règlement sur le droit d’interpellation des habitants de la commune avant les séances du Conseil communal : Article 1er : Avant l’ouverture de la séance du Conseil Communal proprement dite, et en présence des membres du Collège et des Conseillers,...

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