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Site de RODEYNS Albert Conseiller Communal MR de la Commune de SOUMAGNE

Chèques Sports à Soumagne

Au conseil communal de mars 2010, il a été décidé que la commune de Soumagne émettra des « Chèques Sports » pour un montant total de 2.500 € en 2010. Attention ! Une fois ce montant atteint, les dossiers de demande ne seront plus traités. Les " Chèques...

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Soumagne : Une ordonnance de police qui ne règle rien...

Au conseil communal de Soumagne de ce 22 mars 2010, le PS nous a présenté une ordonnance de police interdisant certains rassemblements. En préambule, le bourgmestre nous informe que le but de cette ordonnance est de permettre à la police d’intervenir...

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Soumagne : Ordonnance de police interdisant certains rassemblements

Conseil communal de Soumagne du 22 mars 2010 Ordonnance de police interdisant certains rassemblements - Vote Vu l'article 119 de la loi communale, qui prévoit que le conseil fait les ordonnances de police communale; Vu l'article 135 §2 de la loi communale,...

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Où peut-on bâtir à Soumagne ?

Où peut-on bâtir à Soumagne ?

Conseil communal de Soumagne - Ordre du jour du 22 mars 2010

La séance du Conseil communal se tiendra à la maison communale le 22 mars 2010 à 20h00 Séance publique 1. Arrêtés de police - Ratification Vote 2. Ordonnance de police interdisant certains rassemblements - Vote 3. Octroi de "chèques sport" communaux -...

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Intempéries reconnues comme calamités publiques

lLe Conseil des ministres de ce 05 mars 2010 a approuvé une série de projets d'arrêtés royaux considérant certaines intempéries comme des calamités publiques et délimitant les étendues géographiques de celles-ci. Sont concernées en province de Liège :...

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SOUMAGNE - REGLEMENT DU DROIT D'INTERPELLATION DU PUBLIC AVANT LES SEANCES DU CONSEIL COMMUNAL

Ci-après le règlement sur le droit d’interpellation des habitants de la commune avant les séances du Conseil communal : Article 1er : Avant l’ouverture de la séance du Conseil Communal proprement dite, et en présence des membres du Collège et des Conseillers,...

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