La séance du Conseil communal se tiendra à la maison communale le 22 mars 2010 à 20h00
Séance publique
1. Arrêtés de police - Ratification Vote
2. Ordonnance de police interdisant certains rassemblements - Vote
3. Octroi de "chèques sport" communaux - Règlement - Vote
4. Octroi d'un subside exceptionnel pour le 25ème anniversaire
des "12/24 heures de vélo de Wégimont".- Vote
5. Comptes pour l'année 2009 de la régie communale autonome "Centre sportif local de Soumagne" - Rapport des Commissaires aux comptes - Rapport d'activités de l'année 2009 - Justification du subside alloué par la commune à ladite régie pour l'année 2009 Vote
6. ASBL "Contrat de Rivière Vesdre" - Assemblée générale ordinaire du 24 mars 2009 Approbation des points inscrits à l'ordre du jour - Vote
7. Mandat à INTRADEL pour l'organisation d'actions de sensibilisation (compostage à domicile, suremballage dans les écoles) et pour percevoir les subsides de la Région wallonne pour ces activités - Vote
8. Travaux d'assainissement et réaménagement du site SAR/LG226 dit "Mineral Products International" sis avenue de la Coopération à Soumagne - Convention relative à l'octroi d'une subvention de la Région wallonne - Vote
9. Aliénation d'un excédent de voirie faisant partie de l'assiette de la rue Puits Guillaume en vue de régulariser la situation urbanistique à l'arrière du funérarium sis rue de l'Egalité, 28 à 4630 Soumagne - Vote
10. Mobilité - Crédit d'impulsion - Approbation du dossier de candidature - Vote
11. Marché public - Mission de coordination de projet pour les travaux de construction de classes maternelles à l'école communale de Soumagne - Convention, devis estimatif et mode de passation du marché - Vote
12. Marché public - Acquisition de luminaires pour plusieurs écoles communales Ratification - Vote
13. Marché public - Réalisation de travaux d'électricité dans plusieurs écoles de la commune - Approbation du dépassement - Vote
14. Marché public - Maintenance de la cabine haute-tension de Mineral Products
Conditions, devis estimatif et mode de passation - Vote
15. Marché public - Fourniture et placement d'un système de climatisation pour le bureau de la population - Conditions, devis estimatif et mode de passation - Vote
16. Marché public - Travaux de réfection et sécurisation de l'église Saint-Corneille sise rue des Combattants à Soumagne (phase 2) - Conditions, devis estimatif, mode de passation-Vote
17. Marchés publics - Aménagement paysager du cimetière sis rue du Fort à Cerexhe Heuseux - Acquisition de fournitures - Cahiers des charges, devis estimatifs, mode de passation des marchés, subside - Vote
18. Marché public - PT 2010-2012 - Travaux d'amélioration et d'égouttage de la rue des Trois Chênes à Ayeneux - Elaboration de la fiche technique et mission d'auteur de projet Modifications aux conditions du marché - Délibération du Collège communal du 8 mars 2009 - Prise d'acte
19. Marché public - Acquisition d'un camion benne avec grue pour le service de
l'équipement - Conditions, devis estimatif et mode de passation - Vote
20. Création d'une demi-classe maternelle à l'école d'Ayeneux, à partir du 08 mars 2010 Ratification-Vote
21. Points supplémentaires examinés à la demande de conseillers
22. Interpellations orales adressées aux membres du collège communal
Huis clos
23.Enseignement - Démission honorable avant mise à la retraite d'une institutrice maternelle sous réserve de l'admission à la pension - Vote
24. Décisions relatives au personnel enseignant - Ratifications - Votes
25. Procès-verbal de la séance du 22 février 2010 - Approbation
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