Soumagne - Ordre du jour du Conseil communal du 25/10/2010

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison Communale à 20 heures.

ORDRE DU JOUR 

Séance publique

1. Ratification des arrêtés de police du bourgmestre - Vote 

2. Code de police communale - Nouveau code et abrogation du code existant - Vote

3. Zones de secours - Convention liant le Ministère de l'Intérieur et la prézone opérationnelle (PZO) n°4 de la Province de Liège - Adoption - Vote

4. CPAS - Comptes de l'exercice 2009 - Rapport du président sur la gestion du CPAS durant l'année 2009 - Approbation - Vote

5. CPAS - Modifications n°1 du budget de l'exercice 2010 - Approbation - Vote

6. Modifications n° 1 du budget communal de l'exercice 2010 - Vote.

7. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2011 (revenus 2010) - Vote.

8. Centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2011 - Vote.

9. Règlement-taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices pour l'année 2011 - Vote.

10. Règlement-taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Vote

11. Règlement-redevance sur les exhumations - Vote

12. Règlement-redevance sur les concessions de terrains dans les cimetières communaux pour l'inhumation de corps ou d'urnes contenant des cendres et pour les concessions en columbariums - Vote

13. Règlement-taxe sur l'enlèvement des versages sauvages de déchets - Vote.

14. Plan intercommunal de Mobilité - Adoption - Vote

15. Rapport final (situation au 1er avril 2010) lié aux activités du conseiller énergie dans le cadre du programme "Communes Energ-Ethiques" - Approbation - Vote

16. Règlement en vue d'endiguer le développement de la rouille grillagée du poirier - Vote

17. Marché public - Travaux de réfection de l'église Saint-Joseph d'Ayeneux - Arrêt du cahier spécial des charges, devis estimatif, mode de passation du marché, avis de marché, plan de sécurité - Vote

18. Marché public - Approbation du dossier de maintenance de l'église Saint-Lambert de Soumagne - Arrêt du cahier spécial des charges, devis estimatif, mode de passation du marché, liste des entreprises à consulter - délibération du Collège communal du 28 septembre 2010 - Prise d'acte

19. Marché public - Aménagement paysager du cimetière sis rue du Fort à Cerexhe-Heuseux - Travaux de forage, installation et contrôle de piézomètres - Conditions, devis estimatif, mode de passation - Vote

20. Marché public - Acquisition de papier pour l'imprimerie et les services communaux - Conditions, devis estimatif et mode de passation - Vote

21. Marché public - Acquisition de dix tables de tennis de table - Conditions, devis estimatif et mode de passation - Vote

22. Marché public - Acquisition d'un logiciel pour les tableaux interactifs des écoles communales - Conditions, devis estimatif et mode de passation - Vote
23. Organisation sur base du capital-périodes des cours philosophiques dans les écoles communales, du 1/10/2010 au 30/09/2011 - Ratification - Vote

24. Adaptation des emplois (cours philosophiques) dans les écoles communales par suite de l'application du capital-périodes, du 1/10/2010 au 30/09/2011 - Ratification - Vote

25. Organisation de l'encadrement maternel dans les écoles communales sur base du capital périodes, du 1/10/2010 au 30/09/2011 - Ratification - Vote

26. Organisation des surveillances de midi dans les écoles communales - Période du 1/10/2010 au 30/09/2011 - Ratification - Vote

27. Points supplémentaires examinés à la demande de conseillers communaux

28. Interpellations orales adressées par des conseillers communaux aux membres du collège communal

Huis clos
29. Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures à une employée d'administration définitive - Vote

30. Prorogation de l'octroi d'une allocation pour fonctions supérieures à un manoeuvre pour travaux lourds définitif - Vote

31. Nomination à titre définitif de deux puéricultrices à temps plein pour la MCAE - Votes

32. Nomination à titre définitif de deux employé(e)s d'administration D4 à temps plein - Votes

33. Décisions relatives au personnel enseignant - Ratifications - Votes

34. Procès-verbal de la séance du 20 septembre 2010 - Approbation