19 janvier 2010
2
19
/01
/janvier
/2010
08:02
Séance publique
1. Arrêtés de police - Confirmation – Vote.
2. Modifications budgétaires de diverses Fabriques d'église pour l'exercice 2009 - Avis - Votes.
3. Budgets de diverses Fabriques d'église pour l'exercice 2010 - Avis - Votes.
4. Acquisition d'emprises de voirie pour cause d'utilité publique - Elargissement du chemin vicinal n° 4
de Micheroux dénommé rue de la Chapelle – Vote.
5. Permis de lotir de la SA T-PALM - Elargissement du chemin vicinal n°3 de Cerexhe-Heuseux,
création d'une nouvelle voirie, création d'un bassin d'orage - Acquisition de ces espaces pour cause
d'utilité publique - Avis – Votes.
6. Marché public - Participation à un marché groupé pour la collecte de pneus usagés résultant d'une
exploitation agricole - Décision de principe – Vote.
7. Marché public - Travaux de remplacement de châssis et vitrages de fenêtres pour l'école communale
d'Evegnée-Tignée (rue du Thier) - Avenant n°1 - Prise d'acte.
8. Marché public - Achat d'un treillis de protection contre les rongeurs pour le jardin didactique de
Micheroux - Ratification – Vote.
9. Marché public - Achat de fournitures pour pose d'une clôture à l'école d'Evegnée - Ratification – Vote.
10. Modification du statut pécuniaire personnel communal, grades légaux et personnel enseignant
exceptés – Vote.
11. Modification du statut pécuniaire des grades légaux – Vote.
12. Examen des points supplémentaires inscrits à la demande de conseillers.
13. Interpellations orales adressées par des conseillers aux membres du collège communal.
Huis clos
14. Promotion d'un ouvrier D4 au grade de brigadier C1 au 1er janvier 2010 – Vote
15. Réserve de recrutement de puéricultrices - Prolongation – Vote
16. Démission d'une auxiliaire professionnelle statutaire en vue de sa mise à la retraite – Vote
17. Décisions relatives au personnel enseignant - Ratifications – Votes
18. Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2009 – Approbation
Partager cet article
