La prochaine séance du Conseil communal qui se tiendra à la Maison Communale, le 23/11/09, à 20 heures.
ORDRE DU JOUR
Séance publique 1. Arrêtés de police du Bourgmestre - Confirmation - Vote 2. Intercommunales - Approbation de divers points portés aux ordres du jour des assemblées générales - Votes. 3. Diverses Fabriques d'Eglise - Comptes 2008 et modifications budgétaires 2009 - Votes. 4. Marché public hebdomadaire - Maintien des droits de place et redevances au tarif 2009 à partir du 1er janvier 2010- Vote 5. Plan Mercure 2007-2008 - Travaux d'aménagement de l'espace public sis rue de l'Egalité (carrefour Patria) à Soumagne - Arrêt du décompte final de l'entreprise de la firme S.A. Marcel Baguette - Délibération du Collège communal du 9 novembre 2009 - Ratification - Vote 6. Zoning SPI - Dossier de Demande de Reconnaissance et d'Expropriation - Projet de Parc d'Activité Economique Mixte en extension de la zone de Barchon - Avis - Vote 7. Demande de permis d'urbanisme de la SA LOTINVEST - Cession, pour cause d'utilité publique, d'un excédent de voirie à incorporer dans le domaine privé du demandeur en échange d'une voirie à aménager et à incorporer dans le domaine public - Confirmation de l'avis émis le 26/05/2008 - Vote 8. Marché public - Réfection de diverses voiries - Extension du marché initial - Vote 9. Marché public - Achat d'une tronçonneuse pour le service de l'environnement - Conditions, devis estimatif et mode de passation - Vote 10. Marché public - Achat d'outillages portatifs pour le service de l'équipement - Conditions, devis estimatif et mode de passation - Vote 11. Marché public - Achat d'un aspirateur pour le nettoyage de véhicules - Conditions, devis estimatif et mode de passation - Vote 12. Marché public - Acquisition d'un véhicule pour les fossoyeurs - Conditions, devis estimatif et mode de passation - Vote 13. Marché public - Achat de bancs pour aménagements communaux - Conditions, devis estimatif et mode de passation - Vote 14. Marché public - Sécurisation de la Maison Communale d'Accueil de l'Enfance - Ratification - Vote 15. Marché public - Achat d'un jeu extérieur pour la MCAE - Conditions, devis estimatif et mode de passation - Vote 16. Marché public - Réalisation de travaux d'électricité dans plusieurs écoles de la commune - Conditions, devis estimatif et mode de passation - Vote 17. Marché public - Fourniture et pose de nouveaux châssis de fenêtres pour les écoles communales de Cerexhe-Heuseux (rue de l'Institut), de Cerexhe-Heuseux (rue des Ecoles), de Melen (rue Haute), d'Evegnée-Tignée (rue du Thier) et de Micheroux (rue Paul d'Andrimont - phase 2 )- Arrêt du cahier des charges, devis estimatif et mode de passation du marché - Vote 18. Marché public - Réalisation d'aménagements de sécurité aux abords de l'école communale d'Evegnée, rue du Thier - Conditions, devis estimatif et mode de passation - Vote 19. Marché public - Achat de fournitures pour pose d'une clôture à la Royale Alliance Melen- Micheroux - Conditions, devis estimatif et mode de passation - Vote 20. Marché public - Acquisition d'un module pour la plaine située au Bois de Micheroux - Conditions, devis estimatif et mode de passation - Vote 21. Marché public - Acquisition de matériel informatique pour le secrétaire communal et les écoles - Arrêt des conditions, du devis estimatif et du mode de passation - Vote 22. Points supplémentaires examinés à la demande de Conseillers communaux 23. Interpellations orales adressées aux membres du Collège communal
Huis clos 24. Personnel communal - Constitution d'une réserve de recrutement d'auxiliaires professionnel(le)s pour les bâtiments communaux et le CPAS - Vote 25. Personnel - Nomination d'un manoeuvre pour travaux lourds - Vote 26. Personnel - Démission de ses fonctions d'un chef de service administratif en vue de sa mise à la retraite - Vote 27. Enseignement - Démission honorable avant mise à la retraite d'une maîtresse de religion catholique définitive, à raison de 6 périodes/semaine au 30 novembre 2009, sous réserve de l'admission à la pension - Vote 28. Décisions relatives au personnel enseignant - Ratifications - Votes 29. Procès-verbal de la séance du 26 octobre 2009 - Approbation
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