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Site de RODEYNS Albert Conseiller Communal MR de la Commune de SOUMAGNE

Cars communaux – Mise à disposition des groupements.

Monsieur le Bourgmestre,
Président du Conseil Communal,

Pouvez-vous ajouter le point suivant à l’ordre du jour de la séance du Conseil Communal du  15/12/2008 : Cars communaux – Mise à disposition des groupements.


Les cars communaux peuvent-ils être mis à la disposition de groupements ayant leur siège dans la commune ?

Pouvez-vous nous préciser les conditions, les formalités à remplir et le coût éventuel de ce service ?


Je vous remercie et vous prie d’agréer, Monsieur le Bourgmestre, Monsieur le Président du Conseil, mes meilleures salutations.

Réponse du Bourgmestre :
M. JANSSENS explique que, en règle générale, à quelques exceptions près, les cars communaux roulent uniquement pour les organisations communales.

En ce qui concerne les groupements, il arrive que le Collège communal mette gratuitement l'un ou l'autre car communal à leur disposition, sous certaines conditions et uniquement sur le territoire communal.

En 2008, hors écoles, sur 22 sorties, il y a eu 8 sorties pour les groupements (Association des Personnes Handicapées qui organise ses activités une fois par mois, Groupement de pensionnés, Fête laïque, Abri Notre-Dame,...).

A la demande si des formalités spécifiques sont à remplir.
Le Bourgmestre répond qu'une lettre justifiant les objectifs sociaux de la requête doit être transmise au Collège.


En ce qui concerne les véhicules communaux (camions), ils sont mis à la disposition des groupements de jeunesse à l'occasion de leurs camps, pour assurer le transport de matériel (4 sorties aller-retour en 2008).


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