Soumagne - Ordre du jour du Conseil Communal du 22-11-2010

Ordre du jour de la séance du Conseil communal qui se tiendra à
la Maison Communale,
le lundi 22 novembre 2010, à 20 heures.

Séance publique 

1. Arrêtés de police du bourgmestre - Ratification - Vote 

2. Modifications budgétaires de la Fabrique d'église de Micheroux pour l'année 2010 - Avis - Vote 

3. Revitalisation urbaine du quartier de la place de Gare - Nouvel avant-projet - Vote

4. Chemins vicinaux n° 1 (rue des Artisans) et n° 23 (rue Ways) à Evegnée - Echange à titre onéreux d'excédents de voirie et d'une emprise - Vote

5. Création d'un lotissement de 24 lots, rues Labouxhe et Cardinal Mercier - Création d'une nouvelle voirie, placette, parking à céder à la commune d'une surface totale égale à +/- 3.355m² - Vote

6. Marché public - Restauration de la benne du camion IVECO immatriculé SKU-972 - Conditions,devis estimatif et mode de passation - Vote

7. Marché public - Acquisition d'un rouleau vibrant tandem pour le service de l'équipement - Conditions, devis estimatif et mode de passation - Vote

8. Marché public - Acquisition d'un tracteur-tondeuse avec cabine pour le service de l'environnement - Conditions, devis estimatif et mode de passation - Vote

9. Marché public - Fourniture de 75 bordures de sécurité en béton - Conditions, devis estimatif et mode de passation - Vote

10. Marché public - Conclusion d'un contrat de "renting" en vue du remplacement des photocopieurs et imprimantes de l'administration communale - Conditions, devis estimatif etmode de passation - Vote

11. Marché public - Fournitures diverses pour réceptions et manifestations pour les années 2011 à 2013 - Conditions, devis estimatif et mode de passation - Vote

12. Marché public hebdomadaire - Tarif des droits de place et redevance - Convention avec les établissements Charve - Modification - Vote

13. PPT 2011 - Construction de classes pour l'école communale sise rue Pierre Curie à Soumagne - Avant-projet - Vote

14. Prise en charge d'une heure de garderie (matin) pour l'école maternelle libre de Cerexhe à partir du 1/09/2010 - Ratification - Vote

15. Motion sur la restructuration des transports scolaires - Vote

16. Points supplémentaires examinés à la demande de conseillers communaux

17. Interpellations orales adressées par des conseillers communaux au Collège communal

Huis clos

18. Démission d'un ouvrier en vue de sa mise à la retraite - Vote

19. Décisions relatives au personnel enseignant - Ratifications - Votes

20. Procès-verbal de la séance du 25 octobre 2010 - Approbation