Soumagne - Ordre du jour du Conseil Communal du 13/12/2010

Ordre du jour de la séance du Conseil communal qui se tiendra à la Maison Communale, le 13/12/10, à 20 heures.

Séance publique

1. Arrêtés de police du Bourgmestre - Ratification - Vote
2. Arrêté de police du Bourgmestre prononçant la fermeture temporaire de 'établissement le LORY'S sis à Soumagne, rue Labouxhe, 90 - Communication
3. Intercommunales - Points inscrits aux ordres du jour de diverses assemblées générales - Votes
4. Vérification trimestrielle de la caisse du Receveur communal - Prise de connaissance du rapport
5. Budgets des fabriques d'église pour 2011 - Avis - Votes
6. Régie communale autonome "Centre Sportif Local de Soumagne" - Plan d'entreprise et budget de l'année 2011 - Subside communal - Vote
7. Budget du CPAS de l'année 2010 - Modifications n° 2 - Approbation - Vote
8. Rapport sur la politique générale du CPAS pour l'année 2011 - Lecture
9. Budget du CPAS de l'année 2011 - Approbation - Vote
10. Politique de sécurité dans le cadre du plan zonal de sécurité - Rapport du bourgmestre - Lecture
11. Dotation financière à la zone de police "Beyne-Heusay - Soumagne - Fléron" pour l'année 2011 - Vote
12. Rapport du collège communal sur la gestion des affaires communales durant l'année 2010 et note de politique générale et financière pour l'année 2011 - Lecture
13. Budget communal de l'année 2011 - Vote
14. Revitalisation urbaine du quartier de la place de Gare - Nouvel avant-projet - Vote
15. Marché public - Vérification de l'implantation des nouvelles constructions - Conditions, devis estimatif et mode de passation - Vote
16. Marché public conjoint SOFICO - Communes de Blegny et de Soumagne - Construction d'un bassin de retenue sur le ruisseau "Bacsay" à Barchon - Résultat de l'adjudication et quote-part de la commune - Approbation - Vote
17. Marché public - Acquisition de 6 sièges de bureau pour les services communaux - Recours au marché du Service Public de Wallonie - Vote
18. Contrôle de la régularité de l'utilisation des subsides accordés aux groupements lors de la séance du 14/12/2009 - Vote
19. Octroi des subsides faisant l'objet d'une inscription nominative au budget communal de l'année 2010 - Vote
20. Octroi de subsides aux groupements sportifs pour l'année 2010 - Vote
21. Octroi des subsides aux groupements de jeunesse pour l'année 2010 - Vote
22. Octroi de subsides à des organismes de loisirs pour l'année 2010 - Vote
23. Octroi de subsides aux amicales de pensionnés pour l'année 2010
24. Octroi de subsides à des associations à caractère social pour l'année 2010 - Vote
25. Octroi de subsides aux associations patriotiques pour l'année 2010 - Vote
26. Personnel communal - Règlement relatif a l'octroi d'une indemnité aux agents qui utilisent leur bicyclette pour se rendre sur leur lieu de travail - Majoration de l'indemnité - Vote
27. Points supplémentaires examinés à la demande de conseillers communaux
28. Interpellations orales adressées par des conseillers communaux aux membres
du collège communal

Huis clos 

29. Constitution d'une réserve de recrutement d'ouvriers D1 (Commune et CPAS) - Liste des candidats versés dans la réserve – Vote
30. Promotion d'un manoeuvre au grade d'ouvrier - Vote
31. Enseignement - Décisions relatives au personnel enseignant – Ratifications - Votes
32. Procès-verbal de la séance du 22 novembre 2010 - Approbation