Conseil Communal de Soumagne : ordre du jour du 14/12/09

10.12.2009

A la Maison communale, le 14 décembre 2009, à 20 heures.

ORDRE DU JOUR

Séance publique
1. Arrêtés de police du bourgmestre - Ratification – Vote.
2. Fabriques d'Eglise - Modifications au budget de l'année 2009 - Vote.
3. Régie communale autonome ‘’Centre Sportif Local de Soumagne’‘ - Plan d'entreprise et
budget de l'année 2010 - Subside communal – Vote.
4. Rapport sur la politique générale du CPAS pour l'année 2010 – Lecture.
5. Budget du CPAS pour l'année 2010 - Dotation communale - Approbation – Vote.
6. Politique de sécurité dans le cadre du plan zonal de sécurité - Exposé du bourgmestre
– Lecture.
7. Dotation financière à la zone de police ‘‘Beyne-Heusay – Soumagne – Fléron’‘ pour
l'année 2010 – Vote.
8. Rapport du collège communal sur la gestion des affaires communales durant l'année
2009 et sur le projet de budget communal de l'année 2010 – Lecture.
9. Budget communal de l'année 2010 – Vote.
10. Contrôle de la régularité de l'utilisation des subsides accordés aux groupements lors de
la séance du 15 décembre 2008 – Vote.
11. Octroi de divers subsides pour l'année 2009 – Vote.
12. Transfert au CPAS de la propriété des logements d'insertion aménagés dans l'ancien
presbytère d'Ayeneux - Plan de division – Votes.
13. Zoning SPI de Tignée - Dossier de ‘‘Demande de Reconnaissance et d'Expropriation’‘-
Projet de ‘‘Parc d'Activité Economique Mixte’‘ en extension de la zone de Barchon –
Avis – Vote.
14. Marché public - Remplacement d'une chaudière au mazout par une chaudière mazout
haut rendement basse température et travaux connexes d'amélioration de l'efficience
énergétique à l'école communale sise rue de l'Institut n° 3 à Cerexhe (circulaire
‘‘Efficience énergétique 2008/02’‘) - Conditions, devis estimatif, mode de passation -
Ratification -Vote.
15. Examen des points supplémentaires déposés par des conseillers communaux.
16. Interpellations orales adressées par des conseillers communaux aux membres du
collège communal.
Huis clos
17. Nomination d'une auxiliaire professionnelle à titre définitif – Vote.
18. Désignation aux fonctions supérieures d'ouvrier - Prorogation - Vote.
19. Démission de ses fonctions d'une secrétaire de direction en vue de sa mise à la retraite –
Vote.
20. Décisions relatives au personnel enseignant - Ratifications – Vote.
21. Procès-verbal de la séance du 23 novembre 2009 – Approbation.